Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARTPOCHE
Pierre-Jean MEURISSE

Numéro de dépôt :
3876111
Date de dépôt :
22/11/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
22/11/2021
ARTPOCHE de Pierre-Jean MEURISSE

Présentation de la marque ARTPOCHE

Déposée le 22 novembre 2011 par Pierre-Jean MEURISSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « ARTPOCHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-50 du 16 décembre 2011.

Le déposant est Pierre-Jean MEURISSE domicilié(e) 36, rue Neuve - 11200 - BIZANET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Pierre-Jean MEURISSE domicilié(e) 36, rue Neuve - 11200 - BIZANET - France.

La marque ARTPOCHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3876111.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTPOCHE est expirée depuis le 22 novembre 2021.

Pierre-Jean MEURISSE a également déposé les autres marques suivantes : LES BANCS DE LA LIBERTE


Pierre-Jean MEURISSE - 36, rue Neuve - 11200 - BIZANET - France


Monsieur Pierre-Jean MEURISSE - 36, rue Neuve - 11200 - BIZANET - France


Publication - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-50

Enregistrement sans modification - Publication le 16 mars 2012 au BOPI 2012-11

Logiciels (programmes enregistrés), logiciels de jeux, disques compacts audio et vidéo, Cédéroms, Dévédéroms, disques acoustiques, supports d'enregistrement magnétiques, vidéogrammes, publications électroniques téléchargeables, appareils et instruments d'enseignement, livres numériques (appareils), appareils téléphoniques, téléphones portables, lunettes (optique), lunettes de soleil, articles de lunetterie.

Produits de l'imprimerie, livres, journaux, revues, magazines, guides (produits de l'imprimerie), brochures, prospectus, affiches, cartes postales, photographiques, autocollants (articles de papeterie), manuels d'instruction ou d'enseignement, matériels d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils), agendas, calendriers, catalogues, carnets, sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en papier ou en matières plastiques, cartes postales, cartes de visite, cartes routières, cartes géographiques, stylos, drapeaux en papier, articles de papeterie, photographies, lithographies, tableaux (peintures) encadrés ou non, dessins, gravures, objets d'art en papier ou carton, objets d'art gravés ou lithographiés, maquettes d'architecture, matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils).

Vêtements (habillement), chapellerie, chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques, de protection contre les accidents, les irradiations et le feu), tee-shirts, foulards, gants (habillement), ceintures (habillement), écharpes, bobs (chapellerie), casquettes, costumes, survêtements.

Information d'affaires commerciales et/ou publicitaires, information d'affaires commerciales et/ou publicitaires sur réseaux informatiques, organisation d'expositions et/ou de foires à but commercial et/ou publicitaire, organisation de concours à but commercial et/ou publicitaire, promotion des ventes pour les tiers, diffusion et distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, échantillons, imprimés), publicité, diffusion d'annonces publicitaires, publicité en ligne sur un réseau informatique, gestion de fichiers informatiques, recueil et systématisation de données dans un fichier central, démonstration de produits, relations publiques, promotion des ventes pour les tiers, service de vente aux enchères, service de vente en ligne de livres et/ou d'imprimés et/ou de vêtements et/ou de Cédéroms et/ou de Dévédéroms, service de vente au détail de livres et/ou d'imprimés et/ou de vêtements et/ou de Cédéroms et/ou de Dévédéroms, aide à la direction des affaires commerciales et/ ou publicitaire et/ou administratives, direction professionnelle des affaires artistiques.

Divertissement, divertissement télévisé et/ou radiophonique, services de loisirs, information en matière éducative et/ou culturelle et/ou de divertissement, information en matière éducative et/ou culturelle et/ou de divertissement sur réseaux informatiques, édition et publication de livres et de revues, micro-édition, publication électronique de livres et de périodiques en ligne, exploitation de publications électroniques en ligne non téléchargeables, édition de Cédéroms et de logiciels, organisation de concours en matière culturelle et/ou éducative et/ou de divertissement, organisation de loteries, service de jeu proposé en ligne (à partir d'un réseau informatique), organisation de conférences et/ou de colloques et/ou de séminaires ; production de films, de Cédéroms, de Dévédéroms ; organisation d'expositions à but culturel et/ou éducatif et/ou de divertissement, service de musée (expositions, présentation), services de jeu proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique), service de clubs (en matière culturelle et/ou éducative et/ou de divertissement), production et représentation de spectacles, organisation de spectacles (services d'impresarios), réservation de places pour les spectacles, formation, formation pratique (démonstration), épreuves pédagogiques, organisation et conduite de stages de formation, organisation et conduite d'ateliers de formation pour les enfants, cirques, planification de réception (divertissement), prêt de livres, service de reportages photographiques.